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Assemblée générale 2009 - Paris

 

PV de l'assemblée Générale 2009 - Paris : téléchargez

Il est rappelé que conformément à la décision prise en Assemblée Générale 2008, les envois aux clubs des documents concernant la mise en place de l'assemblée générale sont remplacés par la mise en téléchargement sur le site fédéral.

Information pour le vote par internet

Le vote par internet est géré par la société SECTOR sous la surveillance d'un huissier de justice. Un courrier contenant les paramètres d'accès au site de vote par internet a été envoyé par cette société, à tous les clubs et Sca. Le siège national de la ffessm n'intervient à aucun niveau de ce processus.

Si vous n'avez pas reçu ce courrier, contactez directement la société SECTOR info@sector.fr en précisant le numéro et le nom du club ou de la Sca, le nom et l'adresse du contact destinataire du courrier.

SECTOR, 14 rue des Rasselins - 75020 PARIS
Tél. : 01 43 56 76 76 - Fax : 01 43 56 76 75

 

Procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 13 avril 2008 à Toulouse : téléchargez
Procès verbal de l'assemlée générale extraordinaire du 14 juin 2008 à Villejuif : téléchargez

Vote par internet

Notice pour le vote par internet des clubs : téléchargez
Notice pour le vote par internet des Structures commerciales agréées : téléchargez

Vote à l'AG

Formule de pouvoir et de mandat pour la représentation d'un club : téléchargez
Formule de pouvoir et de mandat pour la représentation d'une structure commerciale agréée : téléchargez

Organisation de l'AG

Salles de réunions des commissions nationales et plan de l' ESPACE CHARENTON : téléchargez

Fiche de réservation des repas de samedi midi et dimanche midi : téléchargez

Fiche de réservation du repas de gala du samedi soir : téléchargez

Fiche de réservation des hôtels : téléchargez

Convocation à l'Assemblée Générale 2009 à Paris : Téléchargez

Plan d'accès : téléchargez

Formulaire de liste candidate : téléchargez

Notice individuelle pour la candidature au comité directeur national au titre des structures commerciales agréées : téléchargez

Notice individuelle pour la candidature de membre du comité directeur national : téléchargez

Rapports

Rapport du Secrétaire Général : téléchargez
Rapport du Trésorier Général : téléchargez

Comptes 2008

Bilan actif, bilan passif, compte de résultat détail du bilan actif, détail du bilan passif, détail du compte de résultat : téléchargez
Annexes aux comptes annuels : téléchargez
Subventions MJSVA 2008 : téléchargez
Budget des commissions nationales - réalisation au 31/12/2008 : téléchargez
Budget prévisionnel 2008, réalisé 2008, budget prévisionnel 2009 : téléchargez
Etat des licences 2008 : téléchargez
Affiliations 2008, état des clubs et structures commerciales agréées : téléchargez

Tous les fichiers compta 2008 (dossier zippé) : téléchargez

Ordre du jour

Ordre du jour - Liste des résolutions : téléchargez

Rapport des commissions nationales

Commission nationale d'apnée : téléchargez
Commission nationale d'archéologie subaquatique : téléchargez
Commission juridique nationale : téléchargez
Commission nationale de hockey subaquatique : téléchargez
Commission nationale de nage avec palmes : téléchargez
Commission nationale audiovisuelle : téléchargez
Commission nationale biologie et environnement subaquatiques : téléchargez
Commission nationale de nage en eau vive : téléchargez
Commission médicale et de prévention nationale : téléchargez
Commission nationale d'orientation subaquatique : téléchargez
Commission nationale de pêche sous-marine : téléchargez
Commission nationale de plongée souterraine : téléchargez
Commission technique nationale : téléchargez
Commission nationale de tir sur cible subaquatique : téléchargez

 
   
   
 

 

       
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