Pour vos présentations Power Point

A la demande de certains membres souhaitant disposer d'un exemple de présentation prête à l'emloi, vous voudrez bien trouver ci-joint un modèle avec un exemple d'utilisation (pour personnaliser la présentation, utiliser la fonction Afficher/Masque des diapositives de Powerpoint).
 

Présentation Powerpoint de la FFESSM : Téléchargez

Affilier un club ou une SCA à la FFESSM

Dossier club complet, saison 2009/2010 (archive zip) : téléchargez

Dossier SCA complet, saison 2009/2010 (archive zip) : téléchargez

Téléchargement par documents (saison 2009/2010)

Lettre d'accompagnement du dossier d'affiliation 2009-2010: téléchargez
Questionnaire de demande d'affiliation : téléchargez
Questionnaire de mise à jour (club déjà affilié) : téléchargez
Conditions d'affiliation : téléchargez
Modèle de statuts de club : téléchargez
Tarifs 2009/2010 : téléchargez
Assurance : Résumé des garanties Axa : téléchargez
Responsabilité civile et protection juridique des dirigeants de comités, clubs et sca (tarifs et questionnaire): téléchargez
Contrats d'assurance spécifiques : téléchargez
Demande de devis des assurances club (locaux, matériel, bateaux...) : téléchargez
Formulaire de déclaration d'accident corporel : téléchargez
Responsabilité civile et protection juridique des dirigeants de comités, clubs et sca (présentation de J. Lafont): téléchargez
Responsabilité civile et protection juridique des dirigeants de comités, clubs et sca (notice): téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée subaquatique à l'air : téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée subaquatique aux mélanges : téléchargez
Notice du dirigeant de club 2009/2010 : lien vers le site des dirigeants
Statuts et réglement intérieur de la FFESSM adoptés à l'assemblée générale de Villejuif en juin 2008: téléchargez
Règlement disciplinaire adopté à l'assemblée générale de Villejuif en juin 2008 : téléchargez
Charte des structures commerciales agréées (SCA) : téléchargez
Charte des points rando : téléchargez
Le contrat Assistance - Rapatriement, Frais médicaux à l'étranger, Annulation de voyages plongée, interruption de voyages plongée, Interruption des activités de plongée, perte, vol, détérioration de bagages - LE CONTRAT TOP FFESSM : téléchargez

Certificats médicaux

Médecin généraliste : format pdf - format doc
Médecin spécialisé, Médecin fédéral : format pdf - format doc
Les certificats médicaux pour les plongeurs étrangers - par le Dr Bruno GRANDJEAN, Président de la Commission Médicale Nationale et de Prévention : consultez

Textes réglementaires

Code du sport - Extraits relatifs aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée subaquatique à l'air : téléchargez
Code du sport - Extraits relatifs aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée subaquatique aux mélanges : téléchargez
Classification des navires supports de plongée : Instruction ministérielle N° 06-135 JS du 3 août 2006 relative à l’application des dispositions réglementaires en matière d’établissement d’activités physiques et sportives (APS) de plongée subaquatique  et à la classification du navire support de l’activité : téléchargez.
Décret 90-618 du 11 juillet 1990 modifié par le décret 99-163 du 21 décembre 1999, le décret 2007-1317 du 6 septembre 2007 et le décret 2009-727 du 18 juin 2009 relatifs à l'exercice de la pêche maritime de loisir : téléchargez.