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Air Liquide
Gaz Industriels Services |
Fourniture d’Oxygène Plongée et d’Hélium Plongée
Documents disponibles
Mode opératoire : téléchargez
Dossier de presse de présentation de la société Air Liquide "plongez dans l'univers des gaz" : téléchargez
Adresses des contacts régionaux : téléchargez
La prestation
La FFESSM demande à AIR LIQUIDE Gaz Industriels Services qui accepte, d’assurer, dans les conditions de fourniture prévues à la Convention de fourniture, l’approvisionnement de ses Structures Affiliées, en Oxygène Plongée et/ou Hélium Plongée dans la mesure où l’accessibilité des sites livrés par les véhicules est possible :
- Charges OXYGENE Plongée et HELIUM Plongée
- Mise à disposition d’emballages
- Livraison
La structure Affiliée, bénéficiaire des conditions du présent contrat cadre, devra présenter une attestation d’appartenance à la FFESSM.
Un certificat d’analyse et de garantie sera établi pour chaque emballage, précisant la date de péremption et la conformité des gaz livrés avec la réglementation en vigueur.
Les gaz seront livrés directement sur le site de la Structure Affiliée via la flotte Air Liquide contre paiement d’un forfait livraison.
La fourniture des Gaz Plongée sera effectuée dans des emballages mis à la disposition des Structures Affiliées au Comité pour une durée mensuelle ou annuelle et facturée selon les tarifs d'Air Liquide, ces emballages demeurent la propriété d'Air Liquide.
L'offre d'Air Liquide Gaz Industriels Services
Gaz Plongée : CHARGE
- Oxygène Plongée CHARGE 10,6 M³
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- 25% de remise sur le tarif en vigueur
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- Hélium Plongée CHARGE 9 M³
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- 35% de remise sur le tarif en vigueur
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Mise à disposition des emballages associés : FORFAIT ANNUEL
- Bouteille type L50 gamme tracée
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- 15% de remise sur le tarif en vigueur
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Mise à disposition des emballages associés : FORFAIT MENSUEL (condition applicable aux locations mensuelles)
- Bouteille type L50 gamme tracée
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- 20% de remise sur le tarif en vigueur
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Livraison sur site : FORFAIT TRANSPORT
- Inclut jusqu’à 8 bouteilles transportées
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- Selon tarif en vigueur joint en annexe
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- PRE (Participation Réglementation Environnement)
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- Selon tarif en vigueur joint en annexe
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Les prix sont définis et s'entendent hors toutes taxes. Les factures sont établies en les majorant des taxes applicables, conformément à la législation en vigueur le jour de leur établissement.
Le gaz et les prestations de service associées à la livraison sont facturés en fin de mois, sauf disposition spécifique.
Une seule facture est établie pour les gaz conditionnés, la mise à disposition des emballages et les prestations associées.
Aucun avoir sur la charge de gaz ne sera accordé en fin de saison même dans le cas où la bouteille n’aurait pas été utilisée
Les emballages mis à disposition seront facturés tant qu’ils n’auront pas été rendus
La non restitution des emballages sera facturée selon le tarif en vigueur.
Pour toute réclamation, le demandeur doit être en mesure de communiquer une copie originale des Bulletins datés et signés (livraison et reprise)
Conditions particulières pour l’Outre-mer : dossier à étudier au cas par cas avec l’entité Air Liquide concernée.
Conditions de paiement
Délai de paiement : 30 jours net date de facture.
Mode de règlement : Prélèvement automatique
Le règlement des factures parvient à AL net d'escompte. Tout retard de paiement au-delà du délai contractuel entraîne, de plein droit et après mise en demeure préalable, restée sans effet pendant un délai de 8 jours, la facturation par AL d'intérêts de retard à un taux égal à 1,5 fois le taux d'intérêt légal, et ce, sans préjudice des conséquences qui pourraient découler de ce retard, en particulier quant à l'exercice par AL de ses droits à recours. En cas de non paiement d'une facture dans les délais indiqués ci-dessus, AL se réserve le droit d'exiger, pour toute nouvelle fourniture, le paiement comptant.
Sécurité
Les Fiches de Données de Sécurité des Gaz sont accessibles sur le site www.airliquide.fr.
Il appartient au Client de s'assurer que toute personne susceptible d'utiliser ou de manipuler les gaz ou les emballages de gaz dispose bien de ces documents.
Il est notamment interdit au Client de réparer ou de modifier les emballages de gaz ou leur marquage, de les remplir, de démonter les accessoires (par exemple : chapeau, robinet, rondelle). En raison du danger qui en résulte, il est formellement interdit de graisser les robinets, raccords, détendeurs ou toute autre pièce équipant les bouteilles et les récipients. Les robinets doivent être soigneusement refermés après usage.
Tout emballage portant des traces de graisse ou de tout autre produit étranger fera l'objet d'un démontage et d'un nettoyage intérieur et extérieur effectués par AL. Les frais correspondants seront facturés au Client.
Les contacts régionaux
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