RETOUR       Club, organisation - Bonjour Adhérent dans un club depuis 9 ans en ayant pris ma licence chez une SCA, cela ne posait pas de problème jusqu'à maintenant. Pour la saison 2012/2013 mon club impose avec l'adhésion, la licence qui est non dissociable sur   
 

La cotisation  et la licence doivent être dissociées car un même membre peut être adhérent de plusieurs associations mais il ne peut avoir qu'une seule licence. La question ne se pose pas en terme de légalité mais d'une erreur de compréhension du club. Si on ne peut contraindre un club à ne pas dissocier son adhésion de la licence,  on peut lui expliquer tout le bénéfice qu'il retirera de faire le contraire. Voir l'article dans Subaqua n° 236 "être un adhérent". 

 
   
 

 

       
ESPACE PARTENAIRE
RECHERCHER DANS LE SITE
 
FFESSM
24 Quai de Rive-Neuve
13284 MARSEILLE Cedex 07
FRANCE
Tél : +33 (0)4.91.33.99.31
Fax : +33 (0)4.91.54.77.43
N° indigo : 0 820 000 457
Contacts FFESSM
 
Mentions légales
Liens
Information générales
La plongée en bouteille
La plongée libre
Pratiquer un sport Subaquatique
Les avantages de la licence FFESSM
Accès à toutes les activités avec la licence
Les avantages des partenaires
La boutique en ligne et SUBAQUA
Les dossiers de la FFESSM
Développement durable
DORIS
Les dossiers SUBAQUA
Le clip dela FFESSM
Le sommaire du dernier SUBAQUA
 
Informations pratiques
S'abonner à SUBAQUA
La boutique en ligne
La FFESSM près de chez vous
Enregistrez votre pack découverte
Rechercher un club
Poser votre question