RETOUR       CODE DU SPORT 2012, PLONGÉE À L'AIR ET AUX MÉLANGES EN ÉTABLISSEMENT   
 

Partie réglementaire , modifications du CODE DU SPORT 2012   

dans les établissements qui organisent la pratique ou dispensent l’enseignement de la plongée subaquatique, plongée à l'air et plongée aux mélanges. Entrée en vigueur à compter du 1er avril 2012.

 

 Télécharger le 1er texte  J.O parution au 22 février  de l'arrêté du 5 janvier 2012   

attention, existence d'une coquille dans le texte officiel : Les annexes III-16b, III-17c et III-18c de l'arrêté du 5 janvier 2012 parlent d'un effectif minimal au lieu d'un effectif maximal concernant la composition des palanquées. Il s'agit évidemment d'une erreur d'écriture et le Ministère sortira rapidement un erratum. (JL Blanchard Président FFESSM et Jo Vrijens Président CTN)

Analyses et commentaires du Président JL Blanchard  

Guide d'emploi CTN, comparatifs par la CTN des points du nouveau CdS 2012 par rapport à celui de 2010

Communication du Président de la FFESSM (8 mars 2012)

Rectificatif du 10 mars 2012 au Journal officiel du 22 février 2012, édition électronique, texte N° 44 et édition papier page 3012

Nouvelle Communication du Président de la FFESSM (24 mars 2012)

Nouvelle communication du Président de la FFESSM (04/04/2012) - Les suites de la parution le 22 février de l'arrêté du 05 janvier 2012 : l'intervention de la FFESSM au Ministère des Sports a porté ses fruits.

 

Rectificatif :

Nouvel arrêté du 4 avril paru au JO du 17 avril 2012 (suite à l'intervention de la FFESSM, rectificatif du code du sport) : téléchargez

Code du sport mis en forme par la Commission technique nationale : téléchargez

 

 
   
   
 

 

       
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